Mentions Légales

Editeur / propriétaire :

SCI La Chapellane

SIRET 841533219

Adresse postale : Lieu dit la Capoune - Route de Goult - 84220 Gordes

Tél. 06 11 46 52 27

Mail : contact@gites-gordes.fr


Directeur de la publication : Damideaux Laurent


Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775


Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de SCI La Chapellane est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de SCI La Chapellane.


Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de SCI La Chapellane.


Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Avignon.